Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.way-partner.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : WAYNIUM – SARL – RCS 451320253 00011
34 rue des Fossés Saint-Bernard, 75005 Paris, tel 0810 00 10 50, email info@waynium.com, représentée par M. Carlier Bruno

Créateur : WAYNIUM
Responsable publication : Bruno Carlier – info@waynium.com
Contact webmaster et hébergement : info@waynium.com

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

Les présentes n’emportent aucune cession d’aucune sorte des droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à WAYNIUM.

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En conséquence, l’utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de WAYNIUM.

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L’utilisateur s’interdit de porter atteinte, directement ou indirectement, au droit de propriété de tiers, dont les contenus sont présents dans les Services et s’interdit d’exploiter ces éléments de quelque manière que ce soit.

L’utilisateur s’engage à respecter l’intégralité des droits de tiers, dont les contenus sont présents dans les Services.

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